{"id":13543,"date":"2021-12-02T01:21:19","date_gmt":"2021-12-02T01:21:19","guid":{"rendered":"https:\/\/latelierabali.com\/?page_id=13543"},"modified":"2022-07-14T07:44:28","modified_gmt":"2022-07-14T07:44:28","slug":"terms-and-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.latelierabali.com\/fr\/terms-and-conditions\/","title":{"rendered":"TERMES ET CONDITIONS"},"content":{"rendered":"
\n\t\t\t\t\t\t
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TERMES ET CONDITIONS<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales appel\u00e9es \u00ab\u00a0Contrat\u00a0\u00bb sont applicables \u00e0 toute commande pass\u00e9e et accept\u00e9e par L'ATELIER A BALI, (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0L'ATELIER A BALI\u00a0\u00bb): chaque document et\/ou correspondance li\u00e9 \u00e0 cet accord, lorsqu'il est d\u00fbment sign\u00e9 ou envoy\u00e9es par la personne autoris\u00e9e, soit par courrier, courrier ou courrier \u00e9lectronique, fax dans n'importe quel format de fichier, ces moyens seront consid\u00e9r\u00e9s comme des documents ORIGINAUX, juridiquement contraignants et ex\u00e9cutoires en tant que tels.
<\/p>\n

    \n
  1. DOMICILE JURIDIQUE ET COMMUNICATION<\/li>\n

    L'ATELIER A BALI (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab L'ATELIER A BALI \u00bb est une soci\u00e9t\u00e9 de sourcing, d'import export, de droit indon\u00e9sien, et ayant son si\u00e8ge social \u00e0 JALAN TANGKUBAN PERAHU, LINGKUNGAN PENGIPIAN, Kel. Kerobokan , Kec. Kuta Utara , Kab. Badung, Province de Bali, Indon\u00e9sie.

    \n\t\tNos heures d'ouverture sont de 8h00 \u00e0 17h00, heure WITA (GMT + 7).
    \n\t\tToute correspondance et\/ou communication li\u00e9e \u00e0 nos services que nous recevons en dehors des heures de travail sera trait\u00e9e le jour ouvrable suivant.\n\t\t\t<\/p>\n

  2. \n \t\tCOMMANDE SOUS R\u00c9SERVE D'ACCEPTATION<\/li>\n

    \n \t\t\tToute commande est soumise \u00e0 l'acceptation pr\u00e9alable de L'ATELIER A BALI en qualit\u00e9 de commer\u00e7ant aupr\u00e8s de ses fournisseurs. D\u00e8s acceptation d'une commande pass\u00e9e par l'Acheteur, L'ATELIER A BALI adressera \u00e0 l'Acheteur une Facture Pro forma des produits sp\u00e9cifi\u00e9s dans la Commande, \u00e0 confirmer par l'Acheteur.\n \t\t<\/p>\n

  3. \n \t\tMODALIT\u00c9S DE PAIEMENT<\/li>\n

    \n \t\t\tUn acompte 50% du total de la commande par virement bancaire sur notre compte bancaire professionnel, apr\u00e8s confirmation du devis par l'acheteur. Un r\u00e8glement financier pour le suivi de l'ex\u00e9cution des commandes sera demand\u00e9. Ils peuvent aller jusqu'\u00e0 40% en plus du montant de la commande. Le paiement int\u00e9gral doit \u00eatre effectu\u00e9 \u00e0 l'issue de la commande aupr\u00e8s du fournisseur, avant l'enl\u00e8vement des produits. Une demande de paiement est adress\u00e9e par L'ATELIER A BALI au client et doit \u00eatre r\u00e9gl\u00e9e dans un d\u00e9lai de 3 jours maximum afin de r\u00e9gler le fournisseur.\n \t\t<\/p>\n

  4. \n \t\tLIVRAISON ET EXP\u00c9DITION<\/li>\n

    \n \t\tLes marchandises command\u00e9es sont ensuite collect\u00e9es, emball\u00e9es et exp\u00e9di\u00e9es par le transitaire \u00ab Cargo \u00bb en Indon\u00e9sie. Une Facture Pro Forma est \u00e9tablie par L'ATELIER A BALI ou directement par le transporteur de votre choix. Cette Facture sera \u00e9tablie en fonction du volume, des conditions particuli\u00e8res de certaines marchandises, des charges et frais applicables par le gouvernement indon\u00e9sien et des services du \u00ab CARGO \u00bb (transitaire en Indon\u00e9sie). Les montants incluent tous les frais et taxes en Indon\u00e9sie ainsi que les frais d'exp\u00e9dition dans le cas o\u00f9 le client nous demande d'effectuer l'exp\u00e9dition.
    \n \t\t<\/p>\n

  5. \n \t\tPRIX ET CONDITIONS<\/li>\n

    \n \t\t\tLes prix publi\u00e9s sont nets sauf indication contraire et sont au point d'origine du fournisseur. Tous les points d'origine sont \u00e0 la discr\u00e9tion de L'ATELIER A BALI. Le point d'origine final sera indiqu\u00e9 sur la confirmation de commande \u00ab PFI \u00bb et sera le point d'origine utilis\u00e9 \u00e0 toutes fins de facturation. Les prix n'incluent pas les frais de fret, l'exp\u00e9dition, l'assurance en transit, les frais de stockage, les taxes de vente ou autres taxes.

    \n \t\t\tL'ATELIER A BALI : Voir documents TARIF PROFESSIONNEL et TARIF INDIVIDUEL.\n \t\t<\/p>\n

  6. \n \t\tCONDITIONS GENERALES DE VENTE<\/li>\n

    \n \t\t\tAvant d'ex\u00e9cuter une commande, il doit y avoir une confirmation \u00e9crite de la facture pro forma par l'ACHETEUR et l'acompte requis doit \u00eatre re\u00e7u. La commande de chaque client sera trait\u00e9e comme indiqu\u00e9 sur la confirmation de commande et transmise par L'ATELIER A BALI. En cas de divergence, l'ACHETEUR devra en informer L'ATELIER A BALI dans un d\u00e9lai de (2) deux jours \u00e0 compter de la date de validation de la commande. L'ATELIER A BALI d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour les envois vers des destinations autres que celles indiqu\u00e9es sur notre confirmation de commande. La confirmation de commande ne peut \u00eatre modifi\u00e9e qu'en \u00e9crivant \u00e0 L'ATELIER A BALI. Les commandes deviennent d\u00e9finitives.\n \t\t<\/p>\n

  7. \n \t\tR\u00c9ALISATION DE LA COMMANDE<\/li>\n

    \n \t\t\tL'ATELIER A BALI accueille toute demande de d\u00e9veloppement des propres cr\u00e9ations de l'ACHETEUR. TOUTEFOIS, l'ACHETEUR indemnisera L'ATELIER A BALI contre toute perte et responsabilit\u00e9, y compris les frais juridiques sur une base d'indemnisation, r\u00e9sultant des r\u00e9clamations du client fond\u00e9es sur la non-conformit\u00e9 des marchandises avec toute loi ou droit local. propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.\n \t\t<\/p>\n

  8. \n \t\tD\u00e9lai de fabrication<\/li>\n

    \n \t\t\tChaque produit de L'ATELIER A BALI est fabriqu\u00e9 individuellement \u00e0 la main par nos artisans qualifi\u00e9s. En cons\u00e9quence, veuillez pr\u00e9voir environ 8 semaines \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle nous recevons l'approbation\/la confirmation sign\u00e9e de la facture ProForma.

    \n \t\t\tLes d\u00e9lais de livraison peuvent varier en dehors de cette plage de temps de production en raison de certains facteurs tels que le nombre de pi\u00e8ces command\u00e9es, les jours f\u00e9ri\u00e9s, les retards de production, etc.

    \n \t\t\tLa PRODUCTION ne pourra d\u00e9marrer qu'apr\u00e8s r\u00e9ception de l'acompte 50% par L'ATELIER A BALI.\n \t\t<\/p>\n

  9. \n \t\tANNULATION DE COMMANDE <\/li>\n

    \n \t\t\tL'ATELIER A BALI n'est pas tenu d'accepter les modifications demand\u00e9es apr\u00e8s validation de la commande. Toutefois, L'ATELIER A BALI peut accepter des modifications raisonnables d'une commande dans les conditions suivantes :\n \t\t<\/p>\n

      \n
    1. \n

      \n \t\t\t\tLa demande doit \u00eatre soumise par \u00e9crit et re\u00e7ue \u00e0 temps pour \u00eatre mise en \u0153uvre.\n \t\t\t\t<\/p>\n<\/li>\n

    2. \n

      \n \t\t\t\t\tLes modifications seront soumises \u00e0 des frais suppl\u00e9mentaires pour les mat\u00e9riaux, la main-d'\u0153uvre et les co\u00fbts administratifs. Les commandes ne peuvent pas \u00eatre annul\u00e9es une fois la production commenc\u00e9e.\n \t\t\t\t<\/p>\n<\/li>\n<\/ol>\n

    3. \n \t\tMAT\u00c9RIAUX <\/li>\n

      \n \t\t\tL'ATELIER A BALI se r\u00e9serve le droit de modifier les mat\u00e9riels ou d'interrompre la production si pour une quelconque raison les mat\u00e9riels ne sont pas disponibles sur le march\u00e9. En raison du fa\u00e7onnage \u00e0 la main de nos meubles, d\u00e9corations et objets artisanaux, y compris sur la nature des mat\u00e9riaux tr\u00e8s sensibles, des variations des \u00e9chantillons de couleurs et de la production peuvent \u00eatre attendues. Il est pr\u00e9cis\u00e9 que toutes les dimensions et exigences de capacit\u00e9 de charge indiqu\u00e9es dans le Pro Forma doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme approximatives.\n \t\t<\/p>\n

    4. \n \t\tFINITION<\/li>\n

      \n \t\t\tEn raison des qualit\u00e9s uniques du rotin, du bois et du bambou, des variations telles que la couleur du grain, le motif du grain et des marques uniques sont \u00e0 pr\u00e9voir. Ces variations peuvent \u00eatre pr\u00e9sentes sur chaque meuble et au sein d'une m\u00eame fa\u00e7ade de porte\/tiroir et ne sont pas consid\u00e9r\u00e9es comme des d\u00e9fauts. La teinte de la laque peut varier l\u00e9g\u00e8rement en raison de l\u00e9g\u00e8res variations par le fabricant de la laque. Nos \u00e9chantillons sont utilis\u00e9s UNIQUEMENT comme GUIDE et ne doivent pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme repr\u00e9sentant les lignes ou la nuance exactes de vos produits finis. L'acheteur s'engage \u00e0 ne pas contester la finition, la couleur, la texture ou tout autre attribut physique apr\u00e8s la livraison d'un produit.\n \t\t<\/p>\n

    5. \n \t\tINSPECTIONS DES MARCHANDISES<\/li>\n

      \n \t\t\tL'Acheteur reconna\u00eet et accepte qu'il est dans l'obligation de proc\u00e9der \u00e0 une inspection compl\u00e8te et\/ou \u00e0 un examen des Biens d\u00e8s que l'ACHETEUR a re\u00e7u notification de L'ATELIER A BALI lorsque la date de la \u00ab COMMANDE \u00bb sera disponible pour les inspections, et en aucun cas plus de 5 jours ouvr\u00e9s. Si, pour une raison quelconque, l'ACHETEUR n'est pas en mesure d'inspecter, toutes les commandes seront exp\u00e9di\u00e9es telles quelles et L'ACHETEUR D\u00c9CLINE TOUTE GARANTIE, expresse ou implicite, y compris les garanties de qualit\u00e9 des produits et de qualit\u00e9 marchande et d'ad\u00e9quation particuli\u00e8res.\n \t\t<\/p>\n

    6. \n \t\tLIVRAISON, TITRE ET RISQUE DE PERTE <\/li>\n

      \n \t\t\tSauf avis contraire de l'ACHETEUR par des instructions \u00e9crites, le Vendeur mettra les marchandises \u00e0 la disposition de la Cargaison. Tous les points de livraison des produits sont \u00e0 la discr\u00e9tion de L'ATELIER A BALI, la propri\u00e9t\u00e9 et le risque de perte des marchandises seront transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 l'acheteur lors de cette livraison par le vendeur. Les dates de livraison indiqu\u00e9es sont approximatives. Le vendeur ne pourra \u00eatre tenu responsable de toute perte, dommage, p\u00e9nalit\u00e9 ou frais en cas de non-respect d'une date de livraison.\n \t\t<\/p>\n

    7. \n \t\tPROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/li>\n

      \n \t\t\tSauf mention expresse dans le pr\u00e9sent Contrat, chaque partie conserve tous les droits sur sa propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle cr\u00e9\u00e9s ou g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par les parties ou leurs employ\u00e9s dans le cadre de la fourniture des services ou des services de transition seront d\u00e9volus \u00e0 la partie qui a cr\u00e9\u00e9 ou g\u00e9n\u00e9r\u00e9 ses droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou \u00e0 ses employ\u00e9s. La propri\u00e9t\u00e9 de toutes les inventions faites conjointement par L'ATELIER A BALI ou ses employ\u00e9s avec l'Acheteur ou ses employ\u00e9s, pendant la dur\u00e9e du pr\u00e9sent Contrat, sera d\u00e9tenue conjointement par L'ATELIER A BALI.\n \t\t<\/p>\n

    8. \n \t\tFORCE MAJEURE <\/li>\n

      \n \t\t\tEn raison de la nature artistique et personnalis\u00e9e du processus de fabrication, toutes les dates d'ach\u00e8vement et de livraison indiqu\u00e9es ne sont que des probabilit\u00e9s. L'ATELIER A BALI ne sera pas responsable des retards d'ach\u00e8vement ou d'exp\u00e9dition ou de la non-livraison dus \u00e0 un cas de force majeure ou \u00e0 toute cause ind\u00e9pendante de la volont\u00e9 du fabricant, y compris, mais sans s'y limiter, le d\u00e9faut r\u00e9sultant de un cas de force majeure, Guerre, Insurrection ou troubles civils, \u00e9meutes, loi ou r\u00e9glementation gouvernementale, gr\u00e8ves, lock-out, Perturbation climatique, Cyberattaques, impossibilit\u00e9 d'obtenir des mat\u00e9riaux finis, impossibilit\u00e9 d'assurer le transport ou toute cause au-del\u00e0 du raisonnable commercialement volont\u00e9 de notre parti.\n \t\t<\/p>\n

    9. \n \t\tR\u00c9CEPTION DE LA PRODUCTION <\/li>\n

      \n \t\t\tLes produits vendus par L'ATELIER A BALI sont garantis et le client dispose d'un d\u00e9lai de 5 jours apr\u00e8s r\u00e9ception des produits pour toute r\u00e9clamation qui engagerait la responsabilit\u00e9 de L'ATELIER A BALI. En cas d'\u00e9change de produits, les frais de CARGO, d'exp\u00e9dition et de r\u00e9ception restent \u00e0 la charge du client.

      \n \t\t\tNous vous recommandons fortement d'utiliser un entrep\u00f4t de r\u00e9ception qualifi\u00e9 pour recevoir, inspecter, regrouper les livraisons et faciliter l'installation \u00e0 domicile. Toutes les marchandises dans la caisse doivent passer par un r\u00e9cepteur professionnel tel qu'un r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 d'entrep\u00f4t. Les produits L'ATELIER A BALI seront conformes pour l'essentiel aux descriptions mais ne sont pas garantis contre l'usure, la d\u00e9coloration ou les variations mineures de vague, de couleur, de ton, de grain ou de dimensions pr\u00e9cises.\n \t\t<\/p>\n

    10. \n \t\tR\u00c8GLES DE DROIT<\/li>\n

      \n \t\t\tCes conditions g\u00e9n\u00e9rales et tous les accords d\u00e9crits, ainsi que toutes les instructions ci-dessus, sont valables et contraignantes selon les r\u00e8gles du droit indon\u00e9sien pour les deux parties lors de la signature de ces accords. (L'arbitrage indon\u00e9sien aura comp\u00e9tence exclusive sur tout litige blanc pouvant survenir entre l'acheteur et le vendeur).\n \t\t<\/p>\n<\/ol>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      TERMS AND CONDITIONS These general conditions called “Contract” are applicable to any order placed and accepted by L\u2019ATELIER A BALI, (hereby designated as “L\u2019ATELIER A BALI”): each document and\/or correspondence linked to this agreement, when duly signed or sent by the authorized person, either by post, mail or electronic mail, fax in any file format, […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"page-builder","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"default","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"default","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-13543","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nTerms and Conditions - L'atelier A Bali<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"For your convenience, please read our terms and conditions. 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